J.O. 23 du 28 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02068

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatif aux abattoirs d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage dérogataires


NOR : AGRG0400238V



La liste des abattoirs d'animaux de boucherie et de gibiers ongulés d'élevage dérogataires (annexe II), publiée au Journal officiel de la République française du 14 janvier 2004, est modifiée comme suit :



A N N E X E I I

ABATTOIRS

Modification


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 23 du 28/01/2004 page 2068 à 2068